Pascal Souzy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal SOUZY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000027988522
(source JORF)
nomination
24 Septembre 2013
24/09/2013
De:
Pascal SOUZY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000027085636
(source JORF)
nomination
19 Février 2013
19/02/2013
De:
Pascal SOUZY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération
française démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000024290287
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2011
03/07/2011
De:
Pascal SOUZY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000023182693
(source JORF)
nomination
09 Décembre 2010
09/12/2010
De:
Souzy (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et non cadres)
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164
(source JORF)
nomination
08 Décembre 2007
08/12/2007
